Éthique & ISO 9001:2026 > 6 actions à réaliser dans votre SMQ

1) Introduction : Premiers feedbacks d’entreprises certifiées au sujet de la notion d’  « éthique »

Eh bien les chefs d’entreprise et responsables qualité que j’ai interrogés se sont posé la même question !

Verbatims recueillis sur le terrain :

Qu’est-ce que ça vient faire dans l’ISO ce truc-là ?

L’éthique c’est propre à chacun !

On va parler guimauve ou performance au prochain audit ?

Oui vous le constatez aisément l’idée n’est pas forcément bien reçue et cela peut se comprendre.
On comprend l’idée… cette norme est perméable aux idées contemporaines et veut évoluer vers plus de proactivité comme pour la notion d’opportunité revisitée et plus de « valeurs » avec par exemple cette notion d’éthique…

2) Où la notion d’éthique apparait dans ISO 9001:2026 ?

Eh bien là surprise …

Cette notion est citée dans 8 paragraphes, 3 dans le corps de texte et 5 dans les annexes.

Vous allez relire ce paragraphe deux fois je vous aurai prévenu :

L’éthique est citée en :

5.1 Leadership et engagement (dans son sous-paragraphe 5.1.1 Généralités ainsi qu’en note 2)

7.1.4 Environnement pour la mise en œuvre des processus

7.3 Sensibilisation

Pour ceux qui ont suivi nous en sommes à 3 paragraphes et il reste les annexes et vous vous attendez comme tout lecteur sérieux à ce que les annexes précisent, expliquent, complètent les paragraphes ci-dessus ?

Logique mais… pas du tout !

C’est en effet le cas pour :

L’annexe A.5.1 Leadership et engagement

et puis là… « surprises » :

A.5.2 Politique qualité

Paragraphe où l’on précise les attendus de la notion d’éthique pour la politique Qualité… notion absente dans le 5.2 …va comprendre Charles…

Mais c’est pas tout !

L’annexe A.7.1.2 Ressources humaines

Pour expliquer : « Pour certaines fonctions, les technologies émergentes peuvent être utilisées à la place de personnes physiques ».

Minute papillon, trois objections sur l’annexe A.7.1.2 :

a) Quel rapport avec les RH ? On parle plutôt de substitution ou d’absence de RH là non ?

b) Au-delà de l’éthique, la norme aurait été plus cortiquée si elle nous avait renvoyé aux règlements applicables comme l’IA Act !

c) Là aussi, il aurait été pas mal de mettre la notion d’éthique ou de technologies émergentes dans le paragraphe avant de faire des « précisions » non ?

Vous avez aimé les incohérences sur l’annexe dédiée aux ressources humaines ? Vous adorerez celle sur :

A.8.2 Exigences relatives aux produits et services

Évidemment dans celle-ci aussi on ne précise pas ce qu’on entend par éthique dans ce cadre sans avoir le mot éthique ou son synonyme dans le paragraphe éponyme…mais ils savent se faire pardonner.

Ils nous expliquent lors de la dernière annexe qui parle d’éthique la seule chose de concrète sur l’éthique pour les processus de réalisation, je vous résume le pavé en 5 mots « Pas de promesses non tenues ».

Enfin une chose opérationnelle, vérifiable, auditable…

Si vous me dites que pour vous cela tient en premier lieu de la pub mensongère punie par la loi avant de philosopher sur éthique… vous n’avez pas tort.

A.8.3 Conception et développement de produits et services

Nulle mention d’éthique dans le §8.3 et un famélique : « Cela ne concerne pas seulement les caractéristiques strictement physiques ou fonctionnelles, mais peut également concerner […] l’éthique […]. »

Oui avec ça vous allez pas aller loin, heureusement je vous explique que faire et comment dans le prochain paragraphe 😉

3)  Les 6 changements et évolutions à effectuer dans votre SMQ concernant l’éthique

Evidemment c’est le moment où chacun se dit, oui mais concrètement, je fais quoi avec l’éthique ?

3.1) La notion d’éthique dans le Leadership et Politique Qualité ou comment faire d’une pierre deux coups

Je vous délivre une réponse pratique, évidemment vous pouvez faire autrement.

Profitez du fait que la direction doit à la fois promouvoir un comportement éthique (Cf. §5.1.1.j Leadership et Engagements > Généralités) et du fait que la Politique Qualité doit s’aligner sur « les attentes de l’organisme en matière de comportement éthique » (Cf. annexe §A.5.2 Politique qualité).

Cela vous permet de grouper en rajoutant une seule phrase disant que la direction est pleinement engagée dans la promotion d’un comportement éthique par le biais de [-> complétez ici par les actions concrètes et/ou objectifs, et/ou engagements avec les différentes parties intéressées concernées].

3.2) La notion d’éthique dans un environnement satisfaisant à la mise en œuvre des processus

Pour de plus en plus de personnes, être alignés entre leurs valeurs et leurs actions au quotidien est primordial pour la pérennité du maintien en poste ou l’exécution satisfaisante de leurs gestes.

Deux exemples :

– Ne pas réaliser d’actions qui viennent perturber la faune sauvage dans le bio
– Ne pas se voir demander de conduire un projet R&D en rapport avec une finalité militaire

Documentez cela et oui cela ressemble fortement à des « valeurs » d’entreprise et de « collectif ».

3.3) La notion d’éthique dès la période d’intégration et tout au long des actions de sensibilisation des employés

Les valeurs collectives sont véhiculées par les individus.

Pour que celles-ci perdurent et soient reconnues par vos clients, il est important de sensibiliser les nouveaux arrivés et plus généralement de le rappeler aux coéquipiers lors des phases de sensibilisation.

Libre à vous de démontrer cela comme vous le souhaitez, peut-être qu’une matérialisation de cette communication et de sa réalisation effective sera la solution la plus simple pour démontrer que vous avez fait le nécessaire lors de votre audit.

3.4) L’évaluation de l’impact de la substitution de l’humain par les technologies émergentes

Après avoir évalué méticuleusement les risques et opportunités tels que demandés dans l’annexe §A.7.1.2 Ressources humaines, vous évaluerez son impact sur le comportement éthique et la responsabilité de l’organisme.

– Êtes-vous encore alignés par rapport à vos valeurs de départ ? (Cf. Politique Qualité amendée > « 3.1) La notion d’éthique dans le Leadership et Politique Qualité ou comment faire d’une pierre deux coups »).

– Vos clients vous suivront-ils dans vos choix et l’image que vous véhiculez ?

Voici deux questions pour exemple, évidemment le nombre et les thèmes dépendent de votre secteur d’activité. 

3.5) Une communication éthique avec vos clients

Comme dit plus haut, ne pas promettre ce que vous ne pouvez tenir.

Inutile d’en dire plus, ce critère était déjà audité tel quel dans la précédente version, même si on ne parlait pas explicitement d’éthique dans l’ISO 9001:2015.

3.6) L’éthique en R&D

Dans ce que la norme nomme §8.3 Conception et développement de produits et services, l’éthique peut être présente sous différentes formes.

Par exemple :

– Des exigences d’approvisionnement nécessaires à la R&D ou la fabrication des produits (local, bio, fournisseurs s’engageant à ne pas faire travailler de personnes forcées ou mineures…).

– Ne pas créer de solutions IA qui influenceraient le comportement d’un utilisateur sans qu’il en ait conscience (IA Act & Co)

– Ne pas concevoir de croquettes qui rendent les animaux accros par des substances autres que nutritives et bonnes pour la santé des animaux

Ces 3 exemples très différents vous éclaireront je l’espère sur les implications de la notion d’éthique en conception et développement et surtout leurs conséquences.

Voilà ce que vous deviez savoir sur la notion d’éthique dans la nouvelle version de la norme.

Insérer cette notion dans la norme était, selon moi, une mauvaise idée, et qui plus est mal rédigée.

Surement la nouveauté la plus discutable de la version 2026.

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Et si vous souhaitez un coup de main pour la mise en place de l’ISO 9001:2026 ou sa transition depuis la version 2015, contactez-moi.

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